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CALCUL DES DROITS SYNDICAUX
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VIGIE - N° 78 - Mars 2016
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condition d'emploi ( Temps de travail et planning horaire de travail) |  Humeur et fureur des précaires "AESH" et "AVS"
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Règlement relatif à l'exercice du droit syndical
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la décentralisation et de la fonction  publique Circulaire du 20 janvier 2016 relative à l
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Guide du droit syndical
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Guide du droit syndical
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Circulaire ARS-DRJSCS 12-02-2010
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Calaméo - Guide Du Droit Syndical 2014 2018
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Mes droits syndicaux - CDG 77
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NOR : MAEA1608585C Paris, le 21 mars 2016 Circulaire N° A l'attention de  Mesdames et Messieurs les chefs d'établissement
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Organiser le dialogue social après les élections professionnelles
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Contingent de décharges d'activité de service et prise en compte des  effectifs des syndicat mixte fermé.
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protocole pour intranet 03 09 2013
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Présentation PowerPoint
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LE TEMPS SYNDICAL
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Dossier Téléchargeable sur notre Site Sécurisé : WWW.SAFPT.ORG
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LES DIFFÉRENTS CRÉDITS DE TEMPS SYNDICAUX DANS LES COLLECTIVITÉS AFFILIÉES
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Approbation d'un protocole d'accord relatif aux moyens syndicaux alloués  aux organisations syndicales élues à l'issue
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Mesdames et Messieurs les Maires Et les Présidentes et Présidents  D'Etablissement Public d'Eure-et-Loir Luisant, le 6 janvie
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Les mémos de la CFDT - Qu'est-ce qu'un permanent syndical)
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